Organisation et fonctionnement des foyers de l’armée de terre sur un théâtre d’opération extérieure

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « politique des soutiens ».

INSTRUCTION N° 3537/DCSCA/SDAS/BPS modifiant l’instruction n° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l’organisation et au fonctionnement des foyers de l’armée de terre sur un théâtre d’opération extérieure.

Du 7 juin 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 5 8 3 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, III.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3).

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2) modifié.

Arrêté du 5 août 2011 (JO n° 192 du 20 août 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 44/2011 ; BOEM 145.1).

Précédent Modificatif :

Instruction n° 850/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 7 novembre 2001 (BOC, 2001, p. 6140).

Texte modifié :

Instruction n° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 (BOC, 2001, p. 4275 ; BOEM 707.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 12.