CIRCULAIRE N° 2565/DEF/BOG.2 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2013 (service des essences des armées)

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux.

CIRCULAIRE N° 2565/DEF/BOG.2 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2013 (service des essences des armées).

Du 12 mars 2012

NOR D E F M 1 2 5 0 5 5 2 C

 

Références :

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 614.1.1.2).

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Texte abrogé :

Circulaire n° 4183/DEF/BOG.2 du 7 avril 2011 (BOC N° 20 du 20 mai 2011, texte 8).

Référence de publication : BOC N°24 du 1er juin 2012, texte 22.

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