CIRCULAIRE N° 1512/DCSSA/RH/GPM/PAT relative au recrutement en 2012 d’officiers de carrière au grade de lieutenant, capitaine ou commandant, parmi les officiers sous contrat rattachés au corps technique et administratif du service de santé des armées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction ressources humaines ; bureau « gestion du personnel militaire » ; section personnel « administratif et technique ».

CIRCULAIRE N° 1512/DCSSA/RH/GPM/PAT relative au recrutement en 2012 d’officiers de carrière au grade de lieutenant, capitaine ou commandant, parmi les officiers sous contrat rattachés au corps technique et administratif du service de santé des armées.

Du 20 février 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 5 0 1 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 22.

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