INSTRUCTION N° 160/DEF/EMM/CPM relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil en service dans la marine

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel militaire de la marine ».

INSTRUCTION N° 160/DEF/EMM/CPM relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil en service dans la marine.

Du 29 mars 2012

NOR D E F B 1 2 5 0 6 2 7 J

Références :

a) Décret n° 2009-869 du 15 juillet 2009 (JO n° 162 du 16 juillet 2009 ; texte n° 30 ; signalé au BOC 32/2009 ; BOEM 100.2).

b) Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 (n.i. BO ; JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 18).

c) Instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 21 ; BOEM 113.2) modifiée.

d) Lettre n° D-11-010078/DEF/EMA/RH/4 du 23 décembre 2011 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 160/DEF/EMM/CPM du 20 septembre 2007 (BOC N° 27 du 9 novembre 2007, texte 9 ; BOEM 140.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 140.6

Référence de publication : BOC N°24 du 1er juin 2012, texte 19.