Organisation et mise en oeuvre du concours 2012 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 149141/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre du concours 2012 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2013.

Du 22 mars 2012

NOR D E F T 1 2 5 0 4 6 9 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 [(BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845)] ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 janvier 2012 (BOC N° 13 du 16 mars 2012, texte 13 ; BOEM 770.3.4.6).

Circulaire n° 271143/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 4 mars 2011 (BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 10).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 6.