DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».
INSTRUCTION N° 340038/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au recrutement de militaires commissionnés.
Du 13 février 2012
NOR D E F T 1 2 5 0 3 8 4 J
Références :
Code de la défense – Partie législative.
Décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 41 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 331.1.1, 331.1.2.1, 621-2.5.2) modifié.
Arrêté du 28 novembre 2008 (JO n° 287 du 10 décembre 2008 ; texte n° 28 signalé au BOC 3/2009 ; BOEM 300.3.3) modifié.
Instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 (BOC, 2004, p. 2796 ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1) modifiée.
Pièce(s) Jointe(s) : Huit annexes.
Texte abrogé :
Instruction n° 3484/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1993 (BOC, p. 4399 ; BOEM 311-0.2.2.1) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 311-0.2.2.1
Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 7.
