TABLEAU N° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l’air » en 2012.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ».

TABLEAU N° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l’air » en 2012.

Du 6 mars 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 3 4 8 B

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3).

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2) modifié.

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507 ; BOEM 550.2.1).

Texte abrogé :

Tableau n° 2009/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 24 mars 2011 (BOC N° 19 du 13 mai 2011, texte 15).

Référence de publication : BOC N°19 du 27 avril 2012, texte 17.