Encadrement et contrôle de la plongée humaine dans la marine nationale (Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 0-4928-2012/DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 88/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juin 2003 relative à l’encadrement et au contrôle de la plongée humaine dans la marine nationale.

Du 17 février 2012

Texte modifié :

À compter du 1er janvier 2012 : Instruction n° 88/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juin 2003 (BOC, 2003, p. 4816 ; BOEM 113.7) modifiée.

Référence de publication : BOC N°14 du 23 mars 2012, texte 10.

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