Liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l’armement

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des sites et de l’environnement.

INSTRUCTION N° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l’armement.

Du 3 janvier 2012

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.1.1

Référence de publication : BOC N°14 du 23 mars 2012, texte 3.

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