Circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2011-2012.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 340039/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2011-2012.

Du 2 février 2012

Référence :

Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009,texte 31 ; BOEM 313.1) modifiée.

Texte abrogé :

Circulaire n° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 (BOC N° 14 du 8 avril 2011,texte 12) modifiée.

Référence de publication : BOC N°12 du 9 mars 2012, texte 16.

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