Dissolution du cercle mixte du 1er régiment de spahis de Valence (Drôme)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ».

ARRÊTÉ N° 332/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de spahis de Valence (Drôme).

Du 24 janvier 2012

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 135.2

Référence de publication : BOC N°9 du 27 février 2012, texte 4.

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