Modificatif à l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef d’état-major ressources humaines.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef  d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 15 décembre 2011

Texte modifié :

Arrêté du 20 octobre 2011 (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 8 ; BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2).

Référence de publication : BOC N°8 du 20 février 2012, texte 2.