Missions et organisation du centre d’expertises pratiques de lutte antipollution

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 352/DEF/EMM/ROJ relative aux missions et organisation du centre d’expertises pratiques de lutte antipollution.

Du 16 novembre 2011

Texte abrogé :

Instruction n° 352/DEF/EMM/ORJ du 3 juillet 2008 (BOC N° 30 du 7 août 2008, texte 10 ; BOEM 102-1.3.3.2, 111.3.2.3, 113.12).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 102-1.3.3.2, 111.3.2.3, 113.12

Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 13.

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