Abrogation de textes

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : bureau « stratégie et modernisation ».

DÉCISION N° 3841/DEF/SIMMT/BSM portant abrogation de textes.

Du 24 novembre 2011

Textes abrogés :

Circulaire n° 1314/DEF/DCMAT/SDT/AE du 30 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3949 ; BOEM 561.3.1).
Circulaire n° 28426/DCMAT/EA/1 du 26 juillet 1973 (BOC/G, p. 616 ; BOEM 561.3.3) modifiée.
Instruction n° 47584/DCMAT ALAT/2 – n° 17594/DTCA/30 du 3 décembre 1971 (BOC/G, 1972, p. 142 ; BOEM 563.2.3) modifiée.

Référence de publication : BOC N°53 du 23 décembre 2011, texte 12.

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