Abrogation de la circulaire n° 646/DEF/DPMM/2/E du 1er juin 1994 relative aux qualifications et à l’emploi du personnel cynotechnicien de la marine

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-30452-2011/DEF/DPMM/2/RA portant abrogation d’un texte.

Du 25 novembre 2011

Texte abrogé :

Circulaire n° 646/DEF/DPMM/2/E du 1er juin 1994 (BOC, p. 2417 ; BOEM 323.3.3).

Référence de publication : BOC N°52 du 16 décembre 2011, texte 13.

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