Abrogation de texte (Décision n° 190/CAB/MIL/MAR/ET du 20 mars 1946 relative au régime administratif de l’école navale et des écoles des aspirants de réserve abrogée)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur.

DÉCISION N° 0-28790-2011/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de texte.

Du 24 octobre 2011

Texte abrogé :

Décision n° 190/CAB/MIL/MAR/ET du 20 mars 1946 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 10.

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