Missions et organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service d’architecture des systèmes de forces ; centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.

INSTRUCTION N° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD relative aux missions et à  l’organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.

Du 9 septembre 2011

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1)

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9 ; BOEM 800.1.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD du 11 février 2010 (BOC N° 9 du 5 mars 2010, texte 5 ; BOEM 800.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.2.2

Référence de publication : BOC N°51 du 9 décembre 2011, texte 2.