Organisation et attributions de la direction de l’exploitation et de la logistique pétrolières interarmées

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet du directeur.

INSTRUCTION N° 3369/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la direction de l’exploitation et de la logistique pétrolières interarmées.

Du 29 juillet 2011

Référence :

Arrêté du 14 septembre 2010 (JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte 14 ; signalé au BOC 45/2010 ; BOEM 110.3.1.4, 610.1.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 5050/DEF/DCSEA/CAB du 22 octobre 2010 (BOC N° 48 du 10 novembre 2010, texte 5 ; BOEM 610.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1.1

Référence de publication : BOC N°50 du 2 décembre 2011, texte 6.

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