Création de la flottille « 33F »

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

DÉCISION N° 0-26592-2011/DEF/EMM/ROJ portant création de la flottille « 33F ».

Du 16 novembre 2011

Références :

Instruction n° 20/DEF/EMM/AERO/AG du 26 janvier 1993 (BOC, p. 1316 ; BOEM 590.1.1.2).

Instruction n° 24/DEF/EMM/ROJ du 3 novembre 2011 (BOC N° 47 du 10 novembre 2011, texte 6 ; BOEM 113.5, 590.1.1).

Texte abrogé :

Décision n° 0-11005-2011/DEF/EMM/ROJ du 28 avril 2011 (BOC N° 22 du 1er juin 2011, texte 10 ; BOEM 113.5, 590.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.5, 590.1.3

Référence de publication : BOC N°49 du 25 novembre 2011, texte 16.

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