Attributions des responsables de formation du ministère de la défense et des anciens combattants

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles.

CIRCULAIRE N° 327234/DEF/SGA/DRH-MD/GMRHC fixant les attributions des  responsables de formation du ministère de la défense et des anciens combattants.

Du 22 juillet 2011

Référence :

Instruction n° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 (BOC N° 7 du 18 février 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.1, 112.4.1, 113.10, 114.2.1, 650.1).

Texte abrogé :

Circulaire n° 423289/DEF/DFP/GPC/5 du 11 septembre 1996 (BOC, p. 4410 ; BOEM 340.3, 341.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 340.3, 341.1.3

Référence de publication : BOC N°49 du 25 novembre 2011, texte 7.

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