Organisation et au fonctionnement des laboratoires d’analyses de surveillance et d’expertise de la marine

INSTRUCTION N° 33/DEF/EMM/ALNUC relative à l’organisation et au fonctionnement des laboratoires d’analyses de surveillance et d’expertise de la marine.

Du 18 août 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 6 6 3 J

Référence :
Voir annexe II.

Pièce(s) Jointe(s) :
Deux annexes.

Texte abrogé :
Instruction n° 33/DEF/EMM/PL/ORA du 13 juin 2006 (BOC/PP 23, 2006, texte n° 13 ;
BOEM 113.4, 140.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.4, 140.6
Référence de publication : BOC N°43 du 14 octobre 2011, texte 9.
Préambule.

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