Organisation et au fonctionnement de l’école de l’aéronautique navale

INSTRUCTION N° 0-14234-2011/DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école de l’aéronautique navale.

Du 28 juillet 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 6 6 4 J

Référence :
Voir annexe.

Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.

Textes abrogés :
a) Instruction n° 376/DEF/DPMM/FORM du 30 mai 2002 (BOC, 2002, p. 4089 ; BOEM
590.1.3, 775.1.2.2.4.3).
b) Instruction n° 393/DEF/DPMM/FORM du 27 juillet 2004 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.1, 775.1
Référence de publication : BOC N°43 du 14 octobre 2011, texte 8.