Organisation et fonctionnement de l’état-major interarmées de force et d’entraînement

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général ».

INSTRUCTION N° D-11-006437/DEF/EMA/ESMG/B.ORG portant organisation et fonctionnement de l’état-major interarmées de force et d’entraînement.

Du 25 juillet 2011
NOR D E F E 1 1 5 1 4 8 0 J

Références :
a) Article D.* 1221-5. du code de la défense – Partie réglementaire, I – Principes généraux de
la défense.
b) Arrêté du 5 janvier 2004 (JO du 8, p. 701 ; BOC, p. 502 ; BOEM 110.3.1.1).
c) Arrêté du 16 février 2010 (JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC
12/2010 ; BOEM 110.3.1.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.6.2
Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 3.