Parrainage d’une unité de la marine nationale

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 0-22633-2011/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale.

DÉCISION N° 0-22635-2011/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale.

DÉCISION N° 0-22636-2011/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale.

Du 28 juillet 2011
NOR D E F B 1 1 5 1 5 3 9 S

Référence :
Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703. ; BOEM 143.7).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 143.7
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, textes 17,18,19.

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