Service de santé des armées : Liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion du personnel militaire ».

ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 27 juillet 2011
NOR D E F E 1 1 5 1 5 8 3 A

Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.

Texte abrogé :
Arrêté du 27 juillet 2010 (BOC N° 36 du 3 septembre 2010, texte n° 10 ; BOEM 520-0.1.1,
621-2.2.3.3, 621-4.2.1.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520-0.1.1, 621-2.2.3.3, 621-4.2.1.3.2
Référence de publication : BOC N°40 du 30 septembre 2011, texte 12.

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

À retrouver sur la boutique Droit des Militaires

À lire également