Normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».
INSTRUCTION N° 340191/DEF/RH-AT/PRH/LEG modifiant l’instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre.
Du 13 septembre 2011
NOR D E F T 1 1 5 1 6 8 5 J
Précédent Modificatif :
Instruction n° 340352/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 octobre 2010 (BOC N° 45 du 29 octobre
2010, texte 10).
Texte modifié :
Instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 (BOC, 2004, p. 2796 ;
BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1) modifiée.
Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 14.