Organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles ; sous direction de la fonction militaire.
ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.
Du 30 août 2011
NOR D E F P 1 1 5 1 6 6 0 A
Précédent Modificatif :
Arrêté du 27 septembre 2010 (BOC N° 41 du 8 octobre 2010, texte 4).
Texte modifié :
Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990
(BOC, p. 3845) ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2,
775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.
Référence de publication : BOC N°38 du 16 septembre 2011, texte 7.