Rôle du médecin en cas d’accident ou d’incident d’aéronef.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 1539/DEF/DCSSA/OSP/ORG relative au rôle du médecin en cas d’accident ou d’incident d’aéronef.

Du 13 mai 2011

NOR D E F E 1 1 5 1 1 1 1 J

Références :

Instruction interministérielle n° 7401/DEF/CAB du 15 mai 2007 (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 16 ; BOEM 103.2.3.7.1).

Instruction n° 4412/DEF/DCSSA/OSP du 15 décembre 2010 (BOC N° 1 du 7 janvier 2011, texte 9 ; BOEM 620-0.1.2, 620-0.2.4).

Instruction n° 183/DEF/DCSSA/OSP – n° 54/DEF/EMAA/SCES du 18 janvier 2011 (BOC N° 8 du 25 février 2011, texte 4 ; BOEM 620-0.2.4, 726.3.2.3).

Texte abrogé :

Instruction n° 806/DEF/DCSSA/OL/OME/3 du 3 juillet 1995 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.1.2, 620-0.2.4, 726.3.2.1.1

Référence de publication : BOC N°32 du 12 août 2011, texte 3.

À lire également