Domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » et formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 531/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

Du 19 mai 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 9 4 0 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4. ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 11. ; BOEM 763.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 (BOC N° 8 du 26 février 2010, texte 10. ; BOEM 771.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010, texte 4. ; BOEM 771.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 531/DEF/EMAT/PRH/DS – 128/CDNBC/DEP/PIL du 6 juillet 2006 (BOC/PP 24, 2006, texte 12. ; BOEM 763.2.8.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.8.1

Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 4.