Création de la formation « L’Adroit ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

DÉCISION N° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ portant création de la formation « L’Adroit ».

Du 5 avril 2011

NOR D E F B 1 1 5 0 6 6 0 S

Références :

a) Instruction n° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 2 avril 2001 (BOC, 2001, p. 1971. ; BOEM 113.3).

b) Instruction n° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 (BOC/PP 2, 2007, texte 23 ; BOEM 113.5) modifiée.

c) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC N° 32 du 6 août 2010, texte 8. ; BOEM 113.1).

d) Instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 21. ; BOEM 113.2) modifiée.

e) Convention entre direction des constructions navales et systèmes et l’État du 26 octobre 2010 (n.i. BO).

f) Lettre n° 3466/DEF/CAB/CM12 du 25 mars 2011 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.5

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 12

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