Spécialisation, qualification professionnelle et avancement du personnel non officier de la marine.(Modificatif)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

ARRÊTÉ N° 0-6339-2011 modifiant l’arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l’avancement du personnel non officier de la marine.

Du 1er avril 2011

NOR D E F B 1 1 5 0 6 5 8 A

Précédent Modificatif :

Arrêté n° 0-44821-2010/DEF/DPMM/2/RA du 28 octobre 2010 (BOC N° 51 du 3 décembre 2010, texte 7). Texte modifié :

Arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 34. ; BOEM 323.3.1) modifié.

Référence de publication : BOC N°18 du 6 mai 2011, texte 11

À lire également