Organisation et mise en oeuvre du concours 2011 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2012.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 149321/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre du concours 2011 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2012.

Du 9 mars 2011

NOR D E F T 1 1 5 0 3 9 4 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206. ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) NOR DEFT9061228X. ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 35. ; BOEM 770.3.4.6).

Circulaire n° 270985/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 1er mars 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 25.).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 27