Schéma directeur de la formation continue d’adaptation à l’emploi du service de santé des armées 2012-2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation ».

CIRCULAIRE N° 1823/DEF/DCSSA/RH/PF relative au schéma directeur de la formation continue d’adaptation à l’emploi du service de santé des armées 2012-2014.

Du 14 février 2011

NOR D E F E 1 1 5 0 3 5 0 C

Références :

Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (JO n° 167 du 22 juillet 2009, p. 12184, texte n° 1 ( n.i. BO).

Instruction n° 4000/DEF/DCSSA/RH/ENS/3 du 7 février 2002 (BOC, 2002, p. 1486. ; BOEM 620-4.1.2.2, 621-4.4.3).

Directive n° 16802/DEF/DCSSA/RH/PM/MPVD du 2 octobre 2006 (n.i. BO).

Correspondance n° 195/DEF/DCSSA/EP du 15 décembre 2010 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Circulaire n° 17049/DEF/DCSSA/RH/PF du 23 octobre 2007 (BOC N° 30 du 30 novembre 2007, texte 28.).

Référence de publication : BOC N°13 du 1er avril 2011, texte 20

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