Normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de l’air et à la définition des standards d’aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de l’air et à la définition des standards d’aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant.

Du 19 janvier 2011

NOR D E F L 1 1 5 0 1 6 6 S

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 6 septembre 1961 (BO/A, p. 2667. ; BOEM 768.1.2).

Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 26 novembre 2004, p. 20094 ; BOC 2004, p. 6470. ; BOEM 768.1.2).

Arrêté du 26 octobre 2007 (JO n° 258 du 7 novembre 2007, texte n° 24, p.18236 ; BOC 1/2008. ; BOEM 103.2.4.1, 620-4.1.9).

Instruction n° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 (BOC, 2000, p. 2000. ; BOEM 620-4.1.2.2) modifiée.

Instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 (Mention au BOC, p. 7118 (notification n° 3122/DEF/DCSSA/AST/AME du 14 octobre 2003). ; BOEM 620-4.1.1) modifiée.

Instruction n° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 novembre 2004 (BOC, 2004, p. 6402 ; BOEM 111.2.1.2, 590.2.5, 620-4.1.2.2, 726.2.1) .modifiée.

Instruction n° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 (BOC N° 14 du 11 avril 2008, texte 9. ; BOEM 620-4.1.2.2) modifiée.

Instruction n° 4750/CEAM/DIR/XP/ESOPE du 7 mai 2008 (BOC N° 27 du 18 juillet 2008, texte 15. ; BOEM 778.1.2.1).

Instruction n° 2405/DEF/CEMAA/C/PERS du 10 juin 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 27. ; BOEM 300.6.1.3.1, 620-0.3.3, 620-1.5, 621-2.2.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 5 août 2004 (BOC, 2004, p. 4885. ; BOEM 620-4.1.7.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-4.1.7.1

Référence de publication : BOC N°10 du 11 mars 2011, texte 17