Organisation et fonctionnement du comité de suivi de la surveillance épidémiologique dans les armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « expertise des risques sanitaires », section « épidémiologie et santé communautaire».

CIRCULAIRE N° 1973/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID relative à l’organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la surveillance épidémiologique dans les armées.

Du 9 novembre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 8 8 6 C

Référence :

Instruction n° 1000/DEF/DCSSA/AST/TEC/2 du 8 novembre 2001 (BOC, 2001, p. 6164. ;BOEM 620-2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-2.2

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 3.