Décret du 15 octobre 2019 portant nomination et promotion dans l’armée active
Décret du 15 octobre 2019 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0242 du 17 octobre 2019 texte n° 57
26 octobre 2019
octobre 26, 2019
Décret du 14 octobre 2019 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique
Décret du 14 octobre 2019 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0241 du 16 octobre 2019 texte n° 47
26 octobre 2019
Arrêté du 9 octobre 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)
Arrêté du 9 octobre 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0241 du 16 octobre
26 octobre 2019
Frais et honoraires de médiation
Question écrite n° 09541 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 21/03/2019 – page 1508 M. Jean Louis Masson expose
26 octobre 2019
Décret n° 2019-1054 du 14 octobre 2019 autorisant la cession à l’euro symbolique de l’ensemble immobilier domanial dénommé « Caserne Chanzy » (fraction), sis à Châlons-en-Champagne (Marne), reconnu inutile par le ministère des armées
Décret n° 2019-1054 du 14 octobre 2019 autorisant la cession à l’euro symbolique de l’ensemble immobilier domanial dénommé « Caserne Chanzy » (fraction), sis à
26 octobre 2019
Avenir de l’ONACVG
. Question N° 22496 de M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine – Allier ) Question publiée au JO le : 27/08/2019 page : 7602 Réponse publiée au JO le : 15/10/2019 page
26 octobre 2019
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port