Question écrite n° 08886 de M. Michel Vaspart (Côtes-d’Armor – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/02/2019 – page 778
15 août 2019
août 15, 2019
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES :sous-direction « ressources humaines » CIRCULAIRE N° 747/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative à la gestion de
15 août 2019
Arrêté du 1er août 2019 portant nominations et cessations de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori Source: JORF
15 août 2019
Arrêté du 1er août 2019 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances
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Arrêté du 1er août 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français du cheval et de l’équitation Source: JORF
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Arrêté du 11 juillet 2019 fixant les montants de la prime de responsabilité et de technicité pétrolières Source: JORF n°0165
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