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novembre 1, 2018

DÉLÉGATION DE GESTION entre la direction générale de la gendarmerie nationale du ministère de l’intérieur et la direction de la maintenance aéronautique du ministère des armées.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE. DIRECTION DE LA MAINTENANCE AÉRONAUTIQUE. DÉLÉGATION DE GESTION entre la direction générale de la

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1 novembre 2018

INSTRUCTION N° 516413/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l’attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».

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1 novembre 2018

Arrêté du 22 octobre 2018 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du deuxième grade stagiaire du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2018

Arrêté du 22 octobre 2018 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du deuxième

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1 novembre 2018

DÉCISION N° 5173/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins du ministère des armées et de déclassement du domaine public militaire les fractions de l’immeuble dénommé « emplacement voie ferrée de Blaye » situé sur le territoire de la commune de Blaye (33).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 5173/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité

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1 novembre 2018

DÉCISION N° 5135/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public d’une fraction de l’immeuble situé route de Saclay à Palaiseau (Essonne).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 5135/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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1 novembre 2018

Décret du 24 octobre 2018 portant nomination dans la 2e section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique et solidaire)

Décret du 24 octobre 2018 portant nomination dans la 2e section des officiers généraux de la marine (corps d’officiers de

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1 novembre 2018

Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 10 octobre 2018 Séance de 9 heures Compte rendu n° 4 Présidence

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1 novembre 2018

CIRCULAIRE N° 4660/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC relative à la mise en œuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l’année 2018.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des compétences ».