Budget militaire : la France dépensera plus que la Russie en 2017 EXCLUSIF. Les pays baltes et l’Inde grimpent en
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décembre 12, 2016
Publié le 11 Décembre 2016 RUBRIQUE : NATION, INSTITUTIONS ET RÉFORME DE L’ETAT PROJET DE LOI ETAT D’URGENCE Le Premier
N° 4295 – Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état
Sécurités Avis 146 Tome XV de M. Alain MARC, fait au nom de de la commission des lois Lire le
Défense : préparation et emploi des forces Avis 142 Tome VI de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF
Prolongation de l’état d’urgence : l?Assemblée examine le projet de loi Mardi 13 décembre à 21h30, l’Assemblée examine, sous réserve
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Dans le prolongement de la publication du Décret n°2016-1043 du 29 juillet 2016 relatif aux associations professionnelles nationales de militaires
Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense
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