Défense : le général Benoît Puga quitte l’Elysée le mercredi 6 juillet 2016 Un arrêté du président de la République
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juillet 2, 2016
Arrêté du 1er juillet 2016 portant cessation de fonctions à la présidence de la République – M. PUGA (Benoît) Source: JORF
Lire l’ordre du jour n° 28 du 29 juin 2016 du CEMAT:
Publié le 29 juin 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le 16 juin 2016, la Commission européenne a
Publié le 23 juin 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Les conditions de fond à remplir
N° 3875 – Rapport d’information de Mmes Catherine Coutelle, Virginie Duby-Muller et Monique Orphé déposé par la délégation de l’Assemblée
Décret n° 2016-844 du 27 juin 2016 fixant un contingent spécial de croix de la Légion d’honneur destinée aux Compagnons
Décision du 31 mai 2016 portant attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée à
Manuel Valls s’est rendu, le 30 juin 2016, à l’École des officiers de la Gendarmerie nationale de Melun. Par sa
Décision du 20 juin 2016 modifiant la décision du 8 septembre 2015 portant délégation de signature (direction du personnel militaire
Arrêté du 2 mai 2016 fixant le contingent d’emplois offerts aux militaires candidats à des emplois civils Source: JORF n°0144 du
N° 3991 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes
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