Accueil » Archives pour 11 mars 2016

mars 11, 2016

revue de presse du 11 mars 2016

Valoriser les réservistes, une urgence vitale et des annonces du ministre de la Défense Aux assises de la réserve militaire,

> Lire l'article

11 mars 2016

Décret du 10 mars 2016 portant nomination dans la 2e section d’un officier général de la marine (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat)

Décret du 10 mars 2016 portant nomination dans la 2e section d’un officier général de la marine (corps d’officiers de

> Lire l'article

11 mars 2016

Décret du 10 mars 2016 portant élévation et affectation, promotion et affectation, promotion dans la 1re section et la 2e section, nomination dans la 1re section, nomination au titre du congé du personnel navigant d’officiers généraux

Décret du 10 mars 2016 portant élévation et affectation, promotion et affectation, promotion dans la 1re section et la 2e

> Lire l'article

11 mars 2016

iFRAP: Sentinelle, que retenir 12 mois après ? (Un expert des questions de Défense)

Lors de la présentation du projet de loi de finances rectificative 2015 du ministère de la Défense (MINDEF) à l’Assemblée

> Lire l'article

11 mars 2016

Modalités de souscription des engagements dans l’armée de terre

Question écrite N° 92065 de M. Richard Ferrand (Socialiste, républicain et citoyen – Finistère ) Texte de la question M. Richard

> Lire l'article

11 mars 2016

Arrêté du 22 février 2016 portant nomination dans le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours organisé au titre de l’année 2015

Arrêté du 22 février 2016 portant nomination dans le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade

> Lire l'article

11 mars 2016

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTES.Délibération n° 2016-036 du 11 février 2016 portant autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion du contentieux lié au recouvrement des contraventions au code de la route et à l’identification des conducteurs dans le cadre du système de contrôle automatisé des infractions au code de la route, abrogeant la délibération n° 2006-188 du 6 juillet 2006 (décision d’autorisation unique n° AU-010)

Délibération n° 2016-036 du 11 février 2016 portant autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à

> Lire l'article

11 mars 2016

Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

> Lire l'article

11 mars 2016

Arrêté du 23 février 2016 modifiant l’arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale signataires des marchés publics et accords-cadres au ministère de la défense

Arrêté du 23 février 2016 modifiant l’arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale

> Lire l'article

11 mars 2016

Arrêté du 17 février 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)

Arrêté du 17 février 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF

> Lire l'article

11 mars 2016

Arrêté du 15 février 2016 portant nomination à l’emploi de conseiller technique de service social stagiaire des administrations de l’Etat au sein du ministère de la défense à la suite du concours interne sur épreuves organisé au titre de l’année 2015

Arrêté du 15 février 2016 portant nomination à l’emploi de conseiller technique de service social stagiaire des administrations de l’Etat

> Lire l'article

11 mars 2016

Arrêté du 22 février 2016 fixant au titre de l’année 2016 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de techniciens supérieurs d’études et de fabrications de 2e classe du ministère de la défense

Arrêté du 22 février 2016 fixant au titre de l’année 2016 le nombre de postes offerts aux concours pour le

> Lire l'article

11 mars 2016

Arrêté du 24 février 2016 fixant pour l’année 2016 l’organisation de la région de gendarmerie d’Ile-de-France

Arrêté du 24 février 2016 fixant pour l’année 2016 l’organisation de la région de gendarmerie d’Ile-de-France Source: JORF n°0058 du 9

> Lire l'article

11 mars 2016

JURISPRUDENCE Infractions routières: Grand excès de vitesse : attention à la confiscation du véhicule

Grand excès de vitesse : attention à la confiscation du véhicule Publié le 09 mars 2016 – Direction de l’information légale

> Lire l'article

11 mars 2016

Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port

mars 11, 2016

Avis de parution

Toutes les archives