Question orale sans débat n° 1115S de M. Dominique Bailly (Nord – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2015 –
Accueil » Archives pour 18 juin 2015
juin 18, 2015
Pourquoi la France est-elle absente du bicentenaire de Waterloo ? Le bicentenaire de la bataille de Waterloo est célébré jeudi 18
Dans son arrêt du 20 mai dernier, la Cour de cassation confirme le raisonnement de la cour d’appel de Paris qui
Arrêté du 30 avril 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration) Source: JORF n°0138 du 17
Arrêté du 8 juin 2015 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes
Arrêté du 8 juin 2015 portant modification de l’arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité
Arrêté du 8 juin 2015 portant modification de l’arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité
Arrêté du 5 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces Source: JORF n°0137 du 16 juin 2015
Arrêté du 5 juin 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF n°0137
Arrêté du 4 juin 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF n°0137
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port