Après le rapport Nadal sur la modernisation des parquets, la ministre de la Justice, Christiane Taubira, a reçu le rapport
22 décembre 2013
décembre 22, 2013
Arrêté du 16 décembre 2013 portant nomination et détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0297 du 22 décembre 2013 texte n° 75
22 décembre 2013
Arrêté du 13 décembre 2013 portant nomination (attachés d’administration) Source: JORF n°0297 du 22 décembre 2013 texte n° 74
22 décembre 2013
Arrêté du 13 décembre 2013 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0297 du 22 décembre
22 décembre 2013
Décret du 20 décembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales – M.
22 décembre 2013
Décret du 19 décembre 2013 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0297 du 22 décembre 2013 texte n° 63
22 décembre 2013
Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d’admission à l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Source: JORF n°0297 du 22 décembre
22 décembre 2013
Limoux : les chants du 3e RPIMa dans les rues de la Ville À l’occasion d’une remise de fourragères, les parachutistes de Carcassonneont
22 décembre 2013
Décret du 19 décembre 2013 portant promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du
22 décembre 2013
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