L’association SOS homophobie a publié son rapport pour l’année 2012. Les chiffres témoignent d’une explosion de la violence homophobe. LA
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mai 15, 2013
Décret du 14 mai 2013 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0111 du 15 mai 2013 texte n° 90
Décret du 13 mai 2013 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0111 du 15 mai 2013 texte n° 69
Arrêté du 30 avril 2013 fixant au ministère de la défense l’organisation et les conditions de fonctionnement de l’exercice de
Dans une question écrite 18099 du 12 février 2013, M. François Cornut-Gentille attire l’attention de M. le ministre de la
TOULOUSE (Reuters) – Le parquet de Montpellier a décidé de faire appel de la condamnation prononcée lundi contre le militaire
Le 3e RPIMa et le 4e RE de Castelnaudary sont concernés. La complicité de militaires de carrière est évoquée. Le
Par une ordonnance de référé du 4 avril 2013, le TGI de Paris a fait injonction à Twitter Inc. de communiquer
Dans le cadre de la « refondation de l’école de la République », le ministre de l’Éducation nationale, Vincent Peillon, a commandé,
Question écrite n° 05112 de M. Philippe Paul (Finistère – UMP) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 – page 738 M.
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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