Arrêté du 5 octobre 2012 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2010 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour
Accueil » Archives pour 16 octobre 2012
octobre 16, 2012
Intégralement à la charge de l’Etat, les études des polytechniciens ne sont pour le moment que très rarement remboursées par
Le ministre de la Défense semble déchiré entre sa volonté de maintenir un effort soutenu pour la défense en raison
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 523/DEF/SGA/DMPA/SDIE du 23 mai 2011 relative aux schémas directeurs immobiliers de base
Les familles des trois paras assassinés par Mohamed Merah sont en colère et le font savoir. Dans une lettre adressée au Président
En mars 2009, un accident à l’entraînement avait causé la mort de deux jeunes agents du service action. Leur instructeur
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
Aujourd’hui, le divorce par consentement mutuel qui ne nécessite qu’une seule audience, suppose que les parties s’entendent concernant les mesures
Question écrite n° 00014 de M. Jean-Yves Leconte (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 –
Décret du 10 octobre 2012 portant abrogation du décret du 14 mai 1991 portant classement du dépôt de munitions de
Question écrite n° 00389 de M. Christian Cointat (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 –
Madame B, major de la gendarmerie nationale, a contesté sa notation pour la période du 4 avril 2008 au 6 mai

