DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2983/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
19 septembre 2012
septembre 19, 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale » . ARRÊTÉ N° 2982/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
19 septembre 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3293/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle
19 septembre 2012
Décret du 17 septembre 2012 portant promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère
19 septembre 2012
Arrêté du 17 septembre 2012 fixant le taux des indemnités allouées au président, au rapporteur général et aux rapporteurs spécialisés
19 septembre 2012
Arrêté du 11 septembre 2012 portant délégation de signature (ministère de la défense) Source : JORF n°0218 du 19 septembre 2012
19 septembre 2012
Décret n° 2012-1059 du 17 septembre 2012 relatif aux conditions d’indemnisation et de remboursement des frais de déplacement du président,
19 septembre 2012
Décret du 17 septembre 2012 portant nomination dans la 1re et la 2e section et affectations d’officiers généraux Source : JORF
19 septembre 2012
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-14621-2012/DEF/EMM/ROJ portant création de la
19 septembre 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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