Décision du 28 août 2012 portant attribution de fonctions (direction centrale du service de santé des armées) Source : JORF n°0215
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septembre 15, 2012
Arrêté du 3 septembre 2012 portant nomination au conseil d’administration du musée de l’armée Source : JORF n°0215 du 15 septembre
Décret du 14 septembre 2012 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère de la défense – M. l’ingénieur
Arrêté du 31 août 2012 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense,
Décision du 12 septembre 2012 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) Source : JORF n°0215
1. Arrêté du 7 septembre 2012 portant création d’une zone réglementée identifiée NW-R 2 champ de tir de Plum dans la
Arrêté du 3 septembre 2012 portant organisation de l’état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement
L’Adefdromil avait alerté en vain le cabinet du Ministre de l’Intérieur par un courrier envoyé le 3 septembre dernier Place
1. Décret du 13 septembre 2012 fixant l’étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur
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