PARIS (Reuters) – Les ministères de la Défense et de l’Economie et des Finances seront les plus touchés en 2013
2 août 2012
août 2, 2012
Texte adopté n° 14 http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0014.asp Dossier http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/harcelement_sexuel.asp Source: Site Assemblée nationale Lire également La loi sur le harcèlement sexuel définitivement
2 août 2012
Rapport d’information No 705 (2011-2012) – par MM. Jean-Pierre MICHEL et Patrice GÉLARD de la commission des lois constitutionnelles, de
2 août 2012
Arrêté du 30 juillet 2012 portant cessation de fonctions d’un haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité Source: JORF n°0177
2 août 2012
Arrêté du 30 juillet 2012 portant nomination d’un haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité Source: JORF n°0177 du 1
2 août 2012
Arrêté du 4 juillet 2012 portant désignation d’un membre auprès du comité des prix de revient des fabrications d’armement Source: JORF
2 août 2012
Arrêté du 27 juillet 2012 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des
2 août 2012
Arrêté du 24 juillet 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0177 du 1 août 2012 texte n°
2 août 2012
Arrêté du 24 juillet 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0177 du 1 août 2012 texte n°
2 août 2012
Arrêté du 19 juillet 2012 portant nomination du directeur général adjoint chargé de l’enseignement de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0177 du
2 août 2012
Arrêté du 19 juillet 2012 portant nomination du directeur général adjoint chargé de la recherche à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0177
2 août 2012
Arrêté du 20 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre de l’article D. 4261-4
2 août 2012
Sur proposition du ministère de la défense : M. le général de division Jean-Marc DUQUESNE est nommé directeur de
2 août 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port