La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale. Lire le communiqué Lire le rapport
20 juillet 2012
juillet 20, 2012
PARIS (Reuters) – Effectifs laminés, crédits rognés, casernes fermées… La situation de l’armée de terre en France n’a rien à
20 juillet 2012
Décision du 2 juillet 2012 portant attribution de fonctions de directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel
20 juillet 2012
Arrêté du 18 juillet 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0167 du 20 juillet 2012 texte n° 88
20 juillet 2012
Arrêté du 13 juillet 2012 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0167 du 20 juillet 2012 texte n°
20 juillet 2012
Décision du 17 juillet 2012 portant délégation de signature en matière de marchés publics (secrétariat général pour l’administration, service parisien
20 juillet 2012
Décision du 17 juillet 2012 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense) Source: JORF n°0167
20 juillet 2012
37 Arrêté du 3 juillet 2012 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°
20 juillet 2012
Mardi 24 juillet dans l’après-midi : discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée,
20 juillet 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation et des écoles ; bureau conduite de la
20 juillet 2012
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des soutiens et des finances ; sous-direction administrative et financière ; bureau de
20 juillet 2012
DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE. DÉCISION N° 402111/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG portant abrogation de textes réglementaires. Du
20 juillet 2012
Le code civil en ses articles 270 à 281 du code civil envisage la prestation compensatoire en matière de divorce.
20 juillet 2012
Rapport de la délégation parlementaire au renseignement No 672 (2011-2012) – par M. Jean-Louis CARRÈRE de la Délégation parlementaire au
20 juillet 2012
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