Mercredi 27 juin 2012 La commission des lois, la commission des affaires sociales et la délégation aux droits des femmes
29 juin 2012
juin 29, 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 2323/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
29 juin 2012
Décision du 12 juin 2012 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée à des praticiens
29 juin 2012
Décision du 26 juin 2012 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) Source
29 juin 2012
Arrêté du 19 juin 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture et fixant les modalités d’organisation d’un concours sur
29 juin 2012
Arrêté du 19 juin 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement de
29 juin 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection ». INSTRUCTION N° 3938/DEF/DCSSA/OSP relative au
29 juin 2012
Arrêté du 19 juin 2012 modifiant l’arrêté du 29 juin 2009 fixant l’organisation du concours sur épreuves pour le recrutement
29 juin 2012
Décret n° 2012-830 du 27 juin 2012 relatif à la revalorisation des taux servant au calcul de l’allocation de rentrée
29 juin 2012
La chambre correctionnelle d’appel de Nîmes a condamné ce vendredi Françoise Debaisieux, l’ex-préfète de Lozère, à trois ans de prison,
29 juin 2012
L’acheteur d’un chiot à un éleveur professionnel bénéficie de la protection offerte par le code de la consommation. Les ventes
29 juin 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous direction des relations
29 juin 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation
29 juin 2012
Décret du 27 juin 2012 portant délégation de signature (cabinet) Source : JORF n°1050 du 29 juin 2012
29 juin 2012
EXCLUSIF. Les soldats membres de la mission de lutte contre l’orpaillage clandestin ont des fusils d’assaut… sans cartouches. C’est un
29 juin 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port